Mentions légales

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Le site atoutdeco.fr est la propriété absolue de SAS Atout’Deco, qui l’édite.

SAS Atout’Deco
8 rue Volta 
94140 Alfortville
Tel : 06 45 65 68 95
Mail : 
atoutdeco94@gmail.com

Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés au numéro 481 827 712 000 50
Numéro de TVA : FR 83 481027712

Le Webmaster et Responsable de publication est : Berbel Sara
Pour entrer en contact avec le Webmaster et Chef de la publication : sara.berbel@chrysalid2-0.fr

Hebergeur : OVH SAS
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (INSEE) 2620Z
Numero TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’entreprise : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Introduction :

Tout internaute qui utilise le site web : atoutdeco.fr est considéré comme usager du site internet.
Le site suivant atoutdeco.fr réunit un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est précisé que ceux-ci doivent rester honnêtes et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagers qu’envers le Webmaster du site atoutdeco.fr. Le site atoutdeco.fr est mis à jour régulièrement par Berbel Sara.
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3. Accessibilité Numérique :

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5. Cookies et Liens Hypertextes :

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6. Protection des biens et des personnes – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

 

Sur le site web atoutdeco.fr, Berbel Sara ne collecte aucune information personnelles (suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour la nécessité de plusieurs services offerts par le site suivant atoutdeco.fr. L’usager donne les informations en toute conscience de cause, particulièrement quand il effectue de lui-même leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site suivant atoutdeco.fr le droit ou pas de divulguer ces données.
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